Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

mardi, 10 juillet 2012

Sur la route des élections, Bison Futé voit bleu-blanc-rouge en 2014 !

Élections locales : le casse-tête du calendrier

 

Par Jean-Baptiste Garat publié le 06/07/2012 
Cinq élections sont programmées en 2014, sur fond de réformes des compétences, des structures et des modes de scrutins.
Cinq élections sont programmées en 2014, sur fond de réformes des compétences, des structures et des modes de scrutins. Crédits photo : Jean-Christophe MARMARA/Le Figaro
  •  

INFOGRAPHIE - Le gouvernement souhaite désembouteiller 2014 en reportant certains des cinq scrutins prévus.

Présidentielle et législatives en 2007, municipales et cantonales en 2008, européennes en 2009, régionales en 2010, cantonales et sénatoriales en 2011 et enfin présidentielle et législatives en 2012. La France vient d'en terminer avec six années de renouvellement électoral tous azimuts et aucun scrutin n'est prévu en 2013. Cette pause électorale sera cependant de courte durée : 2014 devrait être l'année du prochain renouvellement des municipales, des européennes et des sénatoriales. À ces trois scrutins s'ajoutent ceux prévus par le gouvernement Fillon, conséquence de la réforme territoriale: le texte prévoyait le remplacement des cantonales et des régionales par un scrutin unique, celui des territoriales, qui fait siéger les mêmes élus dans les assemblées départementales et régionales.

La gauche, notamment le PS, s'est depuis longtemps opposée à cette formule et François Hollande, dans la campagne, avait annoncé que la fusion des élections prévue par la réforme territoriale ne serait pas appliquée. Jean-Marc Ayrault a confirmé dans son discours de politique générale mardi. Aux municipales, européennes et sénatoriales prévues en 2014 doivent donc, en toute logique, s'ajouter des cantonales et des régionales.

Cinq élections la même année, sur fond de réformes des compétences, des structures et des modes de scrutins: la perspective donne des sueurs froides à gauche où l'on spécule sur le report d'un ou plusieurs scrutins. Bruno Le Roux, nouveau président du groupe PS à l'Assemblée, s'est déjà inquiété de cet engorgement électoral: «Il faut trouver la solution la plus logique, la plus républicaine. En finir avec les tripatouillages de la droite», a expliqué l'élu de Seine-Saint-Denis au Figaro. Son homologue verte Barbara Pompili voit d'un bon œil le report des cantonales et des régionales: «Si on veut élaborer une réforme territoriale digne de ce nom, il faut prendre le temps nécessaire », explique-t-elle.

Les marges de manœuvre pour décaler certains scrutins sont cependant restreintes. Impossible de déplacer les européennes, qui sont synchronisées dans tous les pays de l'Union. Juridiquement délicat de décaler les sénatoriales puisqu'une partie des élus siègent depuis 2004 alors que le mandat est maintenant fixé à six ans.

Pour le président du groupe UMP au Sénat, Jean-Claude Gaudin, l'impossibilité de décaler les sénatoriales bloque aussi un report des municipales: «On ne peut pas faire élire les sénateurs sur un collège électoral trop ancien», estime-t-il, en arguant que les grands électeurs issus des municipales ont été désignés en 2008. Mais il semble peu probable que le gouvernement suive la logique du sénateur maire de Marseille.

Les cantonales pourraient être reportées d'un an, notamment pour permettre la refonte de la carte des cantons et, vraisemblablement, l'introduction d'une dose de proportionnelle. Place Beauvau, au ministère de l'Intérieur, on envisage de pourvoir environ un tiers des sièges des assemblées départementales à la proportionnelle alors que tous les conseillers généraux sont aujourd'hui élus au scrutin uninominal à deux tours. Les régionales, elles, pourraient être reportées en 2016 et retrouver leur calendrier initial avec un renouvellent tous les six ans.

Clarification des compétences

Le gouvernement devra cependant agir vite, au moins pour abroger la partie de la réforme qui met en place le conseiller territorial, comme l'a expliquéAlain Vidalies à l'Association des journalistes parlementaires. «Le projet de loi en préparation sera déposé au premier trimestre 2013», a annoncé le ministre des Relations avec le Parlement pour qui ce nouveau texte pourrait comprendre plusieurs mesures de clarification des compétences, notamment en faveur des régions, selon le souhait de François Hollande.

Publié dans Blog | Commentaires (0) |  Facebook | | |

Les commentaires sont fermés.